le droit d'auteur / séquences à publier

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le droit d'auteur / séquences à publier

Message  kalimero le Sam 4 Aoû - 18:04

Bonjour,
j'ai travaillé toute l'année avec votre superbe logiciel. J'ai donc crée de nombreuses séquences mais toutes s'appuient sur des livres ou manuels. Puis-je mettre ces séquences en ligne sans pour autant créer des problèmes avec les droits d'auteur ?
merci pour votre réponse

kalimero

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Re: le droit d'auteur / séquences à publier

Message  Julien DUVAL le Jeu 16 Aoû - 17:30

Bonjour,

S'il est interdit de dupliquer totalement ou partiellement des oeuvres protégées par des droits d'auteur il est par contre autorisé d'en faire des citations. Tout dépend donc le la quantité de citations que vous avez mise dans les séquences. Si elle est trop importante, l'ayant droit peut considérer qu'il y a eu copie partielle de son oeuvre. Si par contre vous avez majoritairement reformulé les informations que vous avez trouvées dans vos livres il ne devrait pas y avoir de problème.
De plus, si vous citez le nom du livre dans la zone prévue à cette effet dans la séquence PlaniClasse, cela pourrait faire de la publicité à l'auteur du livre et cela pourrait donc au contraire lui être bénéfique.

Cordialement
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Julien DUVAL
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